Conseil communautaire
Le Conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté de Communes. Il définit les politiques communautaires, vote le budget et les taxes et élit Président et Vice-présidents. Il se réunit tous les deux mois au minimum. Les séances sont publiques.
Les procès verbaux des réunions et les listes de délibérations sont accessibles depuis notre page publications et documentation : www.val-de-sarthe.fr/publications
Le Conseil est composé de 46 délégués issus des 16 communes membres, en proportion de leur population. Les délégués communautaires sont élus au suffrage direct en même temps que les conseillers municipaux pour les communes de plus de 1 000 habitants, et désignés par les conseils municipaux pour les communes de moins de 1 000 habitants (pour les communes qui ne disposent que d’un seul siège, un suppléant est nommé).
Président – Vice-présidents – Bureau communautaire
Le Bureau communautaire est composé du Président, Emmanuel Franco, et des Vice-présidents. Il est dirigé et animé par le Président. Il examine les avis et propositions des Commissions communautaires et des Groupes de projet avant qu’ils ne soient soumis au Conseil. Le Président peut déléguer une partie de ses pouvoirs à ses Vice-présidents.
- Katia Hardouin, 1ère Vice-présidente (Économie / Emploi).
- Marc Trentepohl, 2ème Vice-président (Transitions).
- Noël Tellier, 3ème Vice-président (Finances / Mutualisations).
- Élisabeth Moussay, 4ème Vice-présidente (Ressources humaines).
- Philippe Saudubray, 5ème Vice-président (Santé).
- Matthias Belliard, 6ème Vice-président (Éducation / Sports).
- Philippe Bergues, 7ème Vice-président (Culture / tourisme).
- Isabelle Gohier, 8ème Vice-présidente (Déchets ménagers).
- Serge Moreau, 9ème Vice-président (Eau / Assainissement).
- Luc Bourmault, 10ème Vice-président (Mobilités / Voirie).
Commissions communautaires
Les Commissions préparent les décisions du Conseil. Elles sont composées de conseillers communautaires mais aussi de conseillers municipaux.
Groupes de projet
Les Groupes de projet sont temporaires. Ce sont des instances créées pour répondre à un enjeu spécifique (par exemple la rénovation d’un équipement structurant). Ils sont composés d’élus municipaux et communautaires, voire d’experts extérieurs.
Conférence des Maires
La Conférence des Maires est composée du Président, des Maires des Communes du Val de Sarthe et, le cas échéant selon l’ordre du jour, de Vice-présidents. La Conférence des Maires est une instance de concertation. Elle se réunit régulièrement et permet au Président de recueillir les avis des Maires sur les orientations stratégiques de la Communauté de communes et sur les affaires communautaires, de connaître les projets communaux, d’anticiper les collaborations possibles. Elle permet également aux Maires d’être mieux informés.